Frédéric Maillot


De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457131(source JORF)
cessation de fonction
07 Novembre 202407/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
désignation
06 Novembre 202406/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 202406/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
désignation
05 Novembre 202405/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
cessation de fonction
05 Novembre 202405/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
désignation
01 Novembre 202401/11/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
cessation de fonction
01 Novembre 202401/11/2024
De: Maillot Frédéric
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049621773(source JORF)
désignation
31 Mai 202431/05/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049621773(source JORF)
cessation de fonction
31 Mai 202431/05/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
désignation
29 Mai 202429/05/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049608238(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 202429/05/2024
De: Frédéric Maillot
Objet:
DÉMISSIONS EN DATE DU 8 NOVEMBRE 2023
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048376769(source JORF)
désignation
09 Novembre 202309/11/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048376769(source JORF)
désignation
09 Novembre 202309/11/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
désignation
28 Octobre 202328/10/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048275655(source JORF)
cessation de fonction
28 Octobre 202328/10/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES
(22 membres)
Groupe:
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES
GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
désignation
04 Mai 202304/05/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047519961(source JORF)
cessation de fonction
04 Mai 202304/05/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047517138(source JORF)
désignation
03 Mai 202303/05/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047517138(source JORF)
cessation de fonction
03 Mai 202303/05/2023
De: Frédéric Maillot
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Maillot Frédéric
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Maillot Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: MAILLOT Frédéric
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Maillot Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Maillot (Frédéric, Jean, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Pizmoht Dominique, Vincent)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000031741810(source JORF)
promotion
31 Décembre 201531/12/2015
De: Maillot Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Maillot, Frédéric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Maillot (Frédéric, Jean, Gérard)
Major
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les militaires suivants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Militaire"
JORFTEXT000025753382(source JORF)
nomination
27 Avril 201227/04/2012
De: Maillot (Frédéric)
Objet:
au concours d'admission dans le corps des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)
corps="Officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux majors de gendarmerie, aux adjudants-chefs de gendarmerie et aux adjudants de gendarmerie inscrits au tableau d'avancement (OG Rang) (session 2011)"
JORFTEXT000024979238(source JORF)
admission
16 Décembre 201116/12/2011
De: Maillot Frédéric
Objet:
au grade de major
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103108S(source BOMI)
promotion
30 Mai 201130/05/2011
De: Maillot Frédéric
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2010
Communauté de brigades de Charolles (71)
IOCJ1114530S(source BOMI)
prime
30 Avril 201130/04/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.